Conditions de vente | Miroirs anciens

Conditions de vente

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les transactions entre le vendeur Miroir-ancien.com (Atelier RTCD) et les acheteurs (clients) particuliers ou professionnels, des miroirs anciens proposés sur le site dénommé : Miroir-ancien.com.

miroirs-picto.gifARTICLE 1 – PRIX

Les prix de nos miroirs sont en euros et toutes taxes comprises. Pour certains miroirs d’exception les mentions : « Nous consulter » ou « Collection » sont indiquée sur le site. Ces prix ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition et des droits ou taxes sont susceptibles d’être exigibles en dehors de l’union européenne. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Miroir-ancien.com. Ils seront à la charge du client (renseignez-vous auprès de vos autorités locales). Miroir-ancien.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les miroirs seront facturés sur le prix annoncé au moment de l’enregistrement des commandes. Les miroirs demeurent la propriété de Miroir-ancien.com jusqu’au complet paiement du prix.

miroirs-picto.gifARTICLE 1.Bis – PRIX PROMOTIONNEL – REMISE

Promotions du mois

Les promotions du mois sont affichées entre le premier jour du mois jusqu’au 5 du mois concerné pour une durée de 30 jours. Les réservations entre le 1er et 5ème jour ouvrable du mois peuvent bénéficier de la promotion du mois précédent sous conditions d’acceptation de Miroir-ancien.com.

  • Promo Été : du 1er juillet au 31 Août
    (Au mois d’août pour le délai de livraison se renseigner par téléphone ou courriel.)
  • Promo Décembre – Noël : du 1er décembre au 25 décembre.
    (Au mois de décembre pour le délai de livraison se renseigner par téléphone ou courriel.)

Remise de 5% à 8% pour les particuliers * (hors promotion)  :

  • * A partir du second achat d’un miroir pour un même client, dans une période limitée de deux ans.
  • * Pour l’achat de plusieurs miroirs par un client à la même adresse de livraison.

Remise de 15 % pour les professionnels *: décorateurs, coachs en décoration, hôtels, chambre d’hôtes, gîtes, restaurateurs (gastronomie).

  • * Sous conditions, pour le professionnel d’un montant annuel d’achat minimum de 4000 euros. Avec un nombre maximum d’achat de 10 miroirs. Conditions de livraison à déterminer.

 Pour toute autre demande spécifique merci de nous contacter.

miroirs-picto.gifARTICLE 2 – RÉSERVATION – COMMANDE

Toute réservation d’une option d’achat d’un miroir n’est valable que pour un délai de 7 jours ouvrables sous réserve d’un accord particulier de Miroir-ancien.com (Atelier RTCD).

Vos commandes sont préparées sur Internet à l’adresse : www.miroir-ancien.com puis expédiées par Colissimo ou livrées par transporteur de l’adresse suivante :

Atelier RTCD – LENIAU
9 Grande Rue
89380 Appoigny – France

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Miroir-ancien.com se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Pour une expédition par transporteur ou autre, toute réclamation après 14 jours ne pourra être pris en compte par Miroir-ancien.com (sauf accord commun préalable). Miroir-ancien.com conseille donc à sa clientèle de bien vérifier l’état et la conformité de son expédition dans le délai imparti.

Toute livraison ou expédition différée par le client au delà des délais prévus en accord à la commande occasionne pour le client des frais supplémentaires qui lui seront facturés à la livraison ou réception de son colis. Le montant lui sera communiqué par courriel ou par téléphone avant facturation.

Clauses particulières :

  • CEE et Hors CEE :  Réservation et commande sous conditions d’acceptation des responsables de Miroir-ancien.com.
  • Délai de livraison ou d’expédition différée : Suite à l’achat d’un miroir sur le site Miroir-ancien.com le délai de livraison ou d’expédition différée ne peut être supérieur à 12 mois (Sous réserve de conditions particulières préalables).
    En cas de dépassement de ce délai les conditions suivantes s’appliqueront :
    a) Toute somme versée ne sera pas restituée.
    b) L’achat sera remis automatiquement à la vente sur Miroir-ancien.com

miroirs-picto.gifARTICLE 2.bis – ANNULATION COMMANDE

En cas d’annulation de l’achat le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à la réception du miroir commandé. Le client doit faire part de sa décision à Miroir-ancien.com par courriel. Les frais de retour du miroir sont en totalité à la charge du client. Le miroir doit être renvoyé avec une assurance correspondant à la valeur du miroir dans son emballage d’origine (caisse bois sur mesure).
A la réception du miroir à l’adresse de retour, le remboursement de l’achat sera effectué par Miroir-ancien.com (Atelier RTCD) sous 30 jours ouvrables. Toute détérioration constatée sera déduite du remboursement.

miroirs-picto.gifARTICLE 3 – VALIDATION

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Miroir-ancien.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par Miroir-ancien.com et ses clients.

miroirs-picto.gifARTICLE 4 – PAIEMENT

Les différents moyens de paiement :

France métropolitaine
Le règlement de vos achats livraison comprise peut s’effectuer par :

a) Chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.

Le chèque sera à adresser à l’ordre du vendeur : Mr ou Mme Leniau à l’adresse suivante :

Atelier RTCD – LENIAU
9, grande Rue
89380 Appoigny
France

b) Par carte bancaire (paiement sécurisé par paypal) sous réserve d’acceptation de l’Atelier RTCD.

c) En espèces, possible jusqu’à 1000 €, uniquement à la livraison par nos soins.

CEE ou hors CEE
Par carte bancaire uniquement (paiement sécurisé par paypal), sous réserve d’acceptation par l’Atelier RTCD.

miroirs-picto.gifARTICLE 5 – LIVRAISON

La livraison est payante à votre domicile en France métropolitaine, CEE et Hors CEE.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Nous effectuons dans notre atelier l’emballage sécurisé spécifique et/ou la caisse en bois sur mesure pour chaque miroir expédié à votre domicile.

En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à l’encaissement du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour d’encaissement du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.

a) Tarifs forfaitaires

Forfait livraison sur Paris et proche banlieue : 60 € *
– Miroir de toutes dimensions.
– Livré par nos soins.
– Ou Colissimo recommandé (assurance comprise + caisse bois sur mesure).

* Forfait livraison pour 1 miroir. Prévoir 30 € par miroir supplémentaire.
Proche banlieue : 15 km autour de Paris.

Forfait livraison dans un rayon de 120 km autour de Auxerre * : 60 € **
– Miroir de toutes dimensions.
– Livré par nos soins.
– Ou Colissimo recommandé (assurance comprise + caisse bois sur mesure).

* Sur les villes et alentours : Auxerre, Sens, Troyes, Orléans, Autun, Dijon, Beaune, Montargis, Rambouillet, Fontainebleau, Barbizon, Moret-sur-Loing, Versailles, Vincennes, Bourges, Chaumont…

** Forfait livraison pour 1 miroir. Prévoir 30 € par miroir supplémentaire.

b) Tarifs : livraison France métropolitaine (Hors Corse et DOM-TOM)

Miroir < 60 cm : sur devis de 30 € à 55 € *
– Forfait transport caisse bois sur mesure.
– Livraison par Colissimo recommandé ou par transporteur (assurance comprise).

* Tarifs à titre indicatif. Devis gratuit.

Miroir > 70 cm jusqu’à 1m10 : sur devis de 80 € à 130 € *
– Forfait transport caisse bois sur mesure.
– Livraison par transporteur (assurance comprise).

* Tarifs à titre indicatif. Devis gratuit.

Miroir grande dimension >1m10 : tarif de livraison sur devis *
– Forfait transport caisse bois sur mesure.
– Livraison par transporteur (assurance comprise).

* Devis gratuit.

c) Tarif : livraison CEE et Hors CEE

Miroir de toutes dimensions : tarif de livraison sur devis *
– Forfait transport caisse bois sur mesure.
– Livraison par transporteur (assurance comprise).

* Devis gratuit. Livraison sous réserve de conditions particulières et d’acceptation de l’Atelier RTCD (Formalités et frais de douanes à prévoir en sus).

Cas particulier : **
Dans notre catalogue en ligne un miroir qui a au niveau du prix 2 « étoiles ** », indique que la livraison à votre domicile est effectuée par nos soins. Le prix de celle-ci est uniquement sur devis.

Conditions particulières de livraison

La participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Les produits sont expédiés sous 15 jours à 30 jours ouvrables après réception de la commande et de son règlement. Toute commande non expédiée dans les 30 jours suivant la commande est annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans l’offre de vente.

Miroir-ancien.com ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement. En cas de retard, un courriel informatif sera adressé au client.

En cas d’articles livrables à des dates différentes compte tenu de la disponibilité du client, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Miroir-ancien.com se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons.

Du 15 au 31 Août, certaines livraisons ou expéditions peuvent être reportées au mois de septembre, merci de se renseigner par téléphone au 03.86.53.14.71 ou bien par courriel : annie.leniau@laposte.net

A partir du 15 décembre, les livraisons et expéditions peuvent être reportées au mois de Janvier.

miroirs-picto.gifARTICLE 6 – SERVICE CLIENTELE

Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, notre service clientèle est à votre disposition :

Par téléphone : 03.86.53.14.71, tous les jours de 9h à 19h, sauf le dimanche.

Portable : 06.99.40.14.71 (Laissez un message)

Par courriel : annie.leniau@laposte.net

Adresse postale : Atelier RTCD, 9 Grande rue, 89380 Appoigny – France.

miroirs-picto.gifARTICLE 7 – DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, le tribunal de Paris (France) sera seul compétent.

miroirs-picto.gifARTICLE 8 – INFORMATIONS NOMINATIVES

Miroir-ancien.com s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne par courriel ou par courrier postal en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

Par courriel : annie.leniau@laposte.net

Adresse postale : Atelier RTCD, 9 Grande rue, 89380 Appoigny – France.

miroirs-picto.gifARTICLE 9 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site Miroir-ancien.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. C’est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Miroir-ancien.com. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de Miroir-ancien.com est strictement interdite.

miroirs-picto.gifRESPONSABLES DU SITE MIROIR-ANCIEN.COM

Miroir-ancien.com est un site de vente à distance proposé par l’entreprise Atelier RTCD créé en 1979 par Pascal & Annie Leniau.

Siège administratif :
Atelier RTCD / Leniau – Chez ASM, Bagnères 89, 139 rue des Pyrénées, 75020 Paris.

315 425 264 RM. PARIS
N° intracommunautaire FR64 315 425 264 00050

© miroir-ancien.com | Catalogue de miroirs anciens par l'Atelier-rtcd.com | RCS 75 315 425 264 | Partenaires | Mentions légales
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